Agence conseil formation Studio & Créa inno management info +

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1) l'équipe :
L'Agence DEVINOVA est composée d'une équipe avec un noyau stable et différents partenaires qui viennent associer leurs compétences aux nôtres quand le besoin s'en fait sentir.
Tout comme nous allons grossir certains staffs quand nos savoir-faire s'avèrent utiles à la réalisation d'autres actions.

le noyau stable :
  • Elie DAHAN (responsable de l'agence ) direct: 06 65 67 20 20 / ed@devinova.fr
  • Sophie PERRIER
  • Kheira LESEURE
  • Eric BURGER
  • Rudolph ROBELIN

2) contact :
l'Agence Devinova est située près de  Lyon,à Villefranche sur Saône :
152 rue nationale 69400 Villefranche sur Saône
email : contact@devinova.fr
tél.: 09 83 38 98 24

siret: 338 417 918 00061


3) Les règles du jeu
Nos domaines de compétences se rapportent au fonctionnement amélioré des organisations et au développement des entreprises :

-- la gestion des ressources humaines (Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences),
-- la formation, la pédagogie,
-- la communication
-- le management
-- le marketing
-- le développement durable
-- les outils informatiques (les indispensables !)

Comme tous les consultants, nous vendons nos savoir-faire aux autres professionnels qui ressentent le besoin de se ressourcer dans nos domaines de compétences.

Notre vocation est donc de servir des personnes qui vivent un moment d'incertitude et parfois de trouble (crise économique, décalage de compétence, conflit, manque d'inspiration, concurrence agressive, résistance au changement, etc. ), tout comme ils peuvent être dans une dynamique de progression et avoir les mêmes besoins.

Nous attachons donc une grande importance à l'écoute et à la satisfaction des attentes qui nous sont exprimées ou que nous ressentons comme implicites.

Ceci implique un fort engagement et la mobilisation de ressources adaptées : équipement, connaissance, expérience, mobilité, empathie, recherche d'efficacité.

C'est donc ce que nous faisons chaque jour.

4) Actualités :

Le développement durable est destiné à durer et à se répandre dans toutes les pratiques.

Devinova a adapté la démarche "Agenda 21" au management des entreprises. Une manière de mobiliser tous les collaborateurs sur des objectifs concrets et à court terme. Un outil de management participatif cohérent et facile à mettre en oeuvre. (voir le module correspondant : M21 )
5) Conditions générales de vente :

Conditions générales de vente de devinova.fr


Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre : D'une part, tout utilisateur du site DEVINOVA.FR (ci-après désigné sous les termes "Utilisateur"ou "Client" ou « revendeur » ou« vous » ) et d'autre part, l'Agence DEVINOVA, dont le siège est situé au 152 rue Nationale à 69400 Villefranche sur Saône / France   et immatriculée sous le N° de Siret 338 417 918 00061 (ci-après désignée "DEVINOVA.FR" ou « l'Agence » ou « DEVINOVA »). Les termes "Numerall", "Formadyn », et "Open-formation" désignent des marques déposées et/ou des départements de l'Agence mais ne représentent pas des entités distinctes de l'Agence. Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse, écrite et contractuellement valide. DEVINOVA.FR peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site www.DEVINOVA.FR (ci-après désigné le " Site "). Le terme "produit" peut désigner aussi bien un produit matériel ou immatériel qu'un service (site web, formation, formation-action, action d'accompagnement dans la réalisation, produit résultant d'une commande spéciale, supports de formation ou de communication, etc.) .Nous considérons qu'en validant votre commande, par quelque moyen que ce soit, vous reconnaissez avoir lu nos conditions générales de vente et les acceptez sans réserve. Des conditions particulières à certains produits peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation du produit et sur le document tenant lieu de contrat (devis accepté, bon de commande, etc.) Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur des services. 1.

Commandes


Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci. Ce récapitulatif est envoyé par nos services au client une fois que tous les paramètres de cette formation ou de ce service sont précisés.
En cas de commande téléphonique, celle-ci doit être confirmée par écrit dans les heures qui suivent et au plus tard dans les 4 jours ouvrables suivants. Aucune commande restée à sa simple expression orale ne peut être prise en considération. Si, pour des raisons techniques et d’urgence, la confirmation écrite n’a pu se faire et que le prestataire, demandé par le client et dépêché par notre agence, s’est rendu effectivement sur le lieu d’intervention pour réaliser sa prestation, le client est tenu de lui fournir les pièces utiles à prouver la réalisation de cette prestation en vue de la facturation. L’Agence se donne le droit de demander tous justificatifs dans ce sens auprès du client de son client ou des personnes bénéficiaires de l’intervention. DEVINOVA.FR accuse réception de la commande au client par l’affichage du numéro de commande et/ou par l’envoi d’un e-mail reprenant cet élément. La commande du client ne sera considérée comme acceptée qu'après sa validation par DEVINOVA. Certaines commandes peuvent faire l'objet de demandes supplémentaires au client. Dans ce cas, le client est prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. DEVINOVA se réserve le droit d'annuler la commande:
  • en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.

  • pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de défaut d'informations nécessaires à la livraison,

  • en cas de délai excessivement long pour la fourniture de ces informations (plus de 7 jours est un délai excessivement long). Le client en sera tenu informé par DEVINOVA.

Aucune annulation de commande ne sera acceptée une fois le contrat signé ou une fois la prestation entamée. Le client sera tenu de régler la prestation au prix convenu, charge à lui de demander une réalisation ultérieure de la prestation à des dates à convenir. Lors de la première commande le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : nom, prénom, dénomination sociale, adresse postale, étage, n° de téléphone, adresse e-mail et peut être amené à créer son mot de passe (strictement personnel et confidentiel) pour la suite des opérations. Lors de chaque visite, lorsqu'il accédera à des données personnelles, ou lorsqu'il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe, étant précisé que celui-ci ne sert pas à effectuer de paiement. Les informations enregistrées par le système de DEVINOVA.FR sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre DEVINOVA.FR et ses clients. Les produits sont proposés dans la limite des ressources disponibles. A défaut de disponibilité du produit, DEVINOVA.FR s'engage à en informer au plus vite le client par tout moyen à sa convenance et à trouver une alternative à ce manquement. DEVINOVA.FR ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande. L'indisponibilité d'une ressource est un cas de force majeure.
2 : Prix
Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros HT hors frais techniques, de déplacement, d'hébergement.
En cas de demande spéciale, n'entrant pas dans la liste connue des produits existants, le prix est fixé sur devis. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le Site au moment de votre commande. Il est important pour cela que la commande soit datée de manière non équivoque.

3 : Règlement des factures et participation aux frais de déplacement, d'hébergement et techniques Un acompte peut être demandé pour couvrir les frais nécessaires à la prestation.
Des frais de déplacement, d'hébergement et techniques peuvent être associés à une prestation. Ils sont soit forfaitaires, l'agence faisant son affaire de les régler sur place au tarif en vigueur. Soit ils peuvent être fixés à priori sur le devis et correspondent à des frais au réel. Les justificatifs peuvent être fournis à l’intéressé sur simple demande lors de la comamnde. Une facture est fournie à la fin de la prestation ou à la livraison du produit. Son règlement se fait sans délai dès la réception. Une tolérance de 7 jours est accordée . Au delà de ces sept jours, le règlement est réputé tardif. Conformément à la législation, le taux d'intérêt applicable en cas de règlement tardif est de 7% durant les 30 premiers jours. Au delà de ce délai, le taux se montera à 9 %. Ce supplément sera facturé distinctement comme frais financiers Le délai de réglement ne peut dépasser les 45 jours après facturation sans entrainer un recours aux tribunaux compétents. Il est rappelé qu'une pénalité de 15 000 euros payable à l'Etat peut frapper le retardataire pour règlement tardif (Loi de modernisation de l'économie applicable depuis le 1er janvier 2009). Cette facture est numérique et couramment envoyée par courriel au client. Elle peut également être imprimée sur papier et adressée au client sur simple demande.

4. Informations produits
Les clients sont informés sur le site Internet des caractéristiques principales ou essentielles des produits ou services. Cependant les clients sont invités à prendre connaissance de toute information jointe au produit ou service.
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel et ne sauraient donner lieu à un quelconque engagement de la part de DEVINOVA.FR. En outre, pour les fiches techniques et les descriptions des produits ou services provenant de nos partenaires ou fournisseurs, DEVINOVA.FR décline toute responsabilité quant à la validité de leur contenu.

5. Paiement – Sécurisation des transactions de règlement
Le paiement de votre commande peut s'effectuer par chèque ou virement sur compte.
Pour le règlement par carte de crédit, le débit est effectué lors de l'expédition de la commande. Lors de la transaction de règlement, le client est automatiquement connecté au serveur du centre de traitement des règlements. Ce serveur est celui du tiers bancaire auquel DEVINOVA n'a pas accès. Les informations échangées sur ce serveur restent inaccessibles à DEVINOVA. Pour le règlement par chèque, il vous suffit de nous faire parvenir, accompagné de votre récapitulatif de commande, votre chèque libellé à l'ordre de Agence DEVINOVA à l’adresse Agence DEVINOVA152 rue Nationale à 69400 Villefranche sur Saône / France Pour éviter tout risque de confusion, merci de marquer au dos du chèque le numéro de votre commande. Nous vous informons que pour les commandes d'un montant supérieur à 2000€, seuls les chèques de banque ou virements sur compte seront acceptés. Dès la réception de votre règlement, nous vous expédions votre commande ou mettons en route le service correspondant.

6 : Livraison Les livraisons s'effectuent exclusivement en France Métropolitaine et dans les pays limitrophes. Soucieuse de bien servir ses clients et de gagner leur fidélité, DEVINOVA fait son possible pour les satisfaire. Votre commande vous sera livrée à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison mentionnés sur le Site ne sont qu'indicatifs et peuvent éventuellement être modifiés. DEVINOVA.FR ne pourra être tenue responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure ou relevant du transporteur, qui tendraient à retarder ou empêcher la livraison des produits commandés.

En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours chez la Poste). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. A réception de votre commande, vous devez vérifier la conformité des produits livrés avec votre commande. En cas de problème : colis endommagé, fracturé, produits manquants ou détériorés…, le client portera toutes réserves correspondantes aux observations constatées sur la feuille d’émargement, fera co-signer le livreur et conservera un exemplaire du document.

NB : ces réserves doivent être très précises (quel produit présente quel dommage) pour être prises en compte et donner lieu à un remplacement.
En cas d'avarie de transport, le client doit refuser le produit endommagé au livreur et indiquer « Refus pour avarie » sur la feuille d'émargement faute de quoi tout recours contre ce dernier serait impossible. Par la signature du récépissé de livraison en dehors de réserves précises, et l’acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction. Dès lors, toute réclamation liée à l’état des produits livrés ne pourra être reçue. Vous devrez également confirmer par courrier recommandé à Agence DEVINOVA, Service DEVINOVA.FR, 152 rue Nationale à 69400 Villefranche sur Saône / France ou par  e-mail ( contact@devinova.fr ), ces réserves le jour même ou au plus tard un jour ouvrable après réception de votre commande. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée et dégagera DEVINOVA.FR de toute responsabilité vis à vis de l'Utilisateur.

7 : Responsabilité
Agence DEVINOVA ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d'inondation, d'incendie, ou de guerre.
DEVINOVA.FR n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommage ou frais qui pourrait survenir du fait de l'achat de tout produit présenté sur le Site.
Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. Agence DEVINOVA ne saurait être tenue responsable de toutes pertes de données, fichiers ou plus généralement de tout dommage qui résulterait d'un défaut de sauvegarde par l'Utilisateur des données contenues dans les produits achetés. Agence DEVINOVA ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site. L'impossibilité totale d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de DEVINOVA.FR. Il appartient au client de vérifier au préalable cette compatibilité.

Le client est censé vérifier si les dessins et images qu'il nous transmet ne font l'objet d'aucun droit à l'image ou copyright. Si tel était le cas, nous ne saurions être tenu responsable et les poursuites éventuelles se feraient à l'encontre du client qui a transmis le fichier. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site. Agence DEVINOVA dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. La responsabilité de Agence DEVINOVA sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

8 : Clause de réserve de propriété Agence DEVINOVA se réserve expressément la propriété des marchandises ou services livrés jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts.

une demande de retour des produits et supports qui n'auraient pas été  intégralement
réglés à la date prévue (maximum 15 jours après la facturation des prestations ) peut être éxigée par l'agence DEVINOVA;
Les maquettes effectuées pour le compte de nos clients restent notre propriété sauf convention expresse.


9 : Clause attributive de compétence

Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige, quel que soit le lieu de livraison, qui pourrait résulter de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales de ventes sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du Tribunal de Commerce de Lyon ou du tribunal lyonnais reconnu compétent en la matière.



10. Vie privée

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé Agence DEVINOVA est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique. Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de Agence DEVINOVA afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données. Vous pouvez demander à ne plus recevoir de courriers électroniques de notre part à tout moment en cliquant sur la rubrique "informations sur mon compte" du Site. DEVINOVA.FR est le seul détenteur des informations vous concernant. Seul DEVINOVA.FR et ses partenaires contractuels peuvent vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Ces partenaires sont spécialement choisis par DEVINOVA.FR et sont reconnus pour la qualité de leurs produits et services.